Header-Contact

Mentions légales

Nos mentions légales et nos conditions générales peuvent être amenées à évoluer sans autre notification que leur mise en ligne.

 

Présentation du site internet

Propriétaire

Siège social / GFP (GROUPE PRO ARMATURE), 4 rue du Dauphiné – CS 64040 – 69964 Corbas Cedex
N° Siren /  480 449 040
N° TVA / FR 76 480 449 040
Directeur de Publication / Pascal MORARD
Hébergeur / Agence Web Churchill – 40 Rue du Château d’Eau, 75010 Paris

 

Création du site internet

Site imaginé et conçu par l’Agence CHURCHILL Paris – Agence de communication Web à Paris.

 

Développement & Integration

Agence Web CHURCHILL Paris – www.agence-churchill.fr

 

Hebergement

So you Start – OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Crédits photos

Les images et photographies utilisées sur ce site internet ont été acquises légalement conformément aux droits d’auteur en vigueur. Les crédits des photos se répartissent comme suit :

Les images sous licence d’Adobe Stock : Les photographies identifiées comme étant sous licence d’Adobe Stock sont utilisées avec l’autorisation accordée par Adobe Stock, conformément à leurs conditions d’utilisation.

Photos libres de droit (Freepik, Pexels) : Les photos identifiées comme étant libres de droit sont soit des créations originales produites par notre équipe, soit des images acquises auprès de sources reconnues de photos libres de droit. Ces images sont utilisées en conformité avec les termes et conditions qui les régissent.

Pour toute question ou réclamation concernant l’utilisation des images sur ce site, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : communication@proarmature.fr

Nous nous engageons à respecter les droits d’auteur et à coopérer de manière proactive pour résoudre tout litige lié à l’utilisation des images et photographies sur notre site.

 

Limitations contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse communication@proarmature.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité.
En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Pro Armature.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.proarmature.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Pro Armature.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

 

Dernière mise à jour le 20 – octobre- 2023